Conseil municipal lundi 18 décembre

Le Conseil Municipal se réunira le lundi 18 décembre 2023 à 19h00 salle du Conseil

Ordre du jour

  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance ;

SUBVENTION

  • Demande de subvention DETR / DSIL 2024
  • Demande de subvention dans le cadre du contrat rural pour les travaux de requalification de la Rue de Villiers

FINANCES

  • Autorisation du quart des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2024

RESSOURCES HUMAINES

  • Augmentation de la durée hebdomadaire d’un poste d’adjoint technique territorial crée par délibération n° 026/2023 du 22 mai 2023
  • Convention unique du Centre de Gestion pour les missions optionnelles – Année 2024
  • Convention médecine préventive avec le Centre de Gestion – Année 2024
  • Mandatement du Centre de Gestion pour la mise en concurrence d’un marché d’assurance des risques statutaires

  • CACPB
  • Arrêt du Programme Local de l’Habitat (PLH)
  • Modification des statuts de la CACPB
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