Conseil municipal 16 septembre

Le dernier conseil municipal a eu lieu le jeudi 16 septembre 2021 à la salle 104.

L’ordre du jour était le suivant :

– Démission de Madame Leslie PINOT et installation de Madame Arlette PAIN dans ses fonctions de conseillère municipale.
– Démission de Madame Angélique DELAUNAY et installation de Monsieur Alain BUIRETTE dans ses fonctions de conseiller municipal.

– Approbation du compte-rendu de la dernière séance.
– Mise à jour du tableau des indemnités des élus (ajout des noms et prénoms des élus).
– Mise à jour des membres des commissions municipales.
– Mise à jour des membres de la commission d’appel d’offres.
– Mise à jour des membres du Centre Communal d’Action Sociale.
– Mise à jour des membres des syndicats intercommunaux.
– Avenant n°1 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité ou à une obligation de transmission au représentant de l’état.
– Révision du Plan communal de sauvegarde.
– INTERCOMMUNALITE : Approbation du rapport de la CLETC (Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges).
– FINANCES : Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2022.
– RESSOURCES HUMAINES : Mise à jour du tableau des effectifs.
– Sécurisation de la Route de Melun.
– Programme des journées du patrimoine.

Le public est à nouveau admis à assister au conseil.

Voici le compte-rendu : Conseil du 16 septembre