Conseil municipal 17 octobre

Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 17 octobre à 19h salle du conseil.

Ordre du jour :

– Approbation du compte-rendu de la dernière séance ;

– Acquisition de la parcelle cadastrée D 367, lieu-dit « Les Favris »;
– Convention relative à la mise à disposition d’abri-voyageurs avec le Département (Rue du Luttin) ;

FINANCES

– Nomenclature M57 développée ;
– Mandatement des dépréciations de créances ;
– Liste des dépenses à imputer au compte « 6232 – Fêtes et cérémonies » à compter du 1er janvier 2023;

INTERCOMMUNALITE

– Rapport d’activité 2021 de la CACPB ;
– Reversement d’une partie de la taxe d’aménagement perçue par la Commune à la CACPB ;

– Questions diverses.