Conseil municipal lundi 18 décembre

Le Conseil Municipal se réunira le lundi 18 décembre 2023 à 19h00 salle du Conseil

Ordre du jour

• Approbation du procès-verbal de la dernière séance ;

SUBVENTION

• Demande de subvention DETR / DSIL 2024
• Demande de subvention dans le cadre du contrat rural pour les travaux de requalification de la Rue de Villiers

FINANCES

• Autorisation du quart des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2024

RESSOURCES HUMAINES

• Augmentation de la durée hebdomadaire d’un poste d’adjoint technique territorial crée par délibération n° 026/2023 du 22 mai 2023
• Convention unique du Centre de Gestion pour les missions optionnelles – Année 2024
• Convention médecine préventive avec le Centre de Gestion – Année 2024

Mandatement du Centre de Gestion pour la mise en concurrence d’un marché d’assurance des risques statutaires

CACPB

Arrêt du Programme Local de l’Habitat (PLH)

Modification des statuts de la CACPB